Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE CORREZIEN
Mme BALETON-DELESCLUSE Colette, les Trois Villages, 19240 ALLASSAC.

Numéro de dépôt :
1218581
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
25/10/1992
DELICE CORREZIEN de BALETON-DELESCLUSE Colette

Présentation de la marque DELICE CORREZIEN

Déposée le 25 octobre 1982 par madame BALETON-DELESCLUSE Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DELICE CORREZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BALETON-DELESCLUSE Colette - France.

La marque DELICE CORREZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE CORREZIEN est expirée depuis le 25 octobre 1992.

BALETON-DELESCLUSE Colette a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE


Mme BALETON-DELESCLUSE Colette, les Trois Villages, 19240 ALLASSAC. - France


Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152940 - Publication au BOPI 1992-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152939 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152938 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152937 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152936 - Publication au BOPI 1992-12-17

Foies gras, confits, champignons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.